PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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1. Contenus protégés

L’ensemble des éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, photographies, illustrations, images, vidéos, éléments graphiques, logos, icônes, marques, noms commerciaux, slogans, mises en page, bases de données, codes et logiciels, est protégé par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Quetzal Balam Limited ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

2. Utilisations interdites

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, diffusion, publication, transmission, extraction ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Quetzal Balam Limited.

Sont notamment interdits :

• la copie ou la republication des visuels et descriptifs produits ;

• l’utilisation des marques et logos figurant sur le Site ;

• l’extraction systématique du contenu des pages ou des bases de données ;

• l’utilisation des contenus à des fins commerciales par un tiers.

3. Utilisation autorisée

L’utilisateur est autorisé à consulter le Site et à reproduire les contenus strictement nécessaires à son usage privé et non commercial, sous réserve de ne pas les modifier et de ne pas supprimer les mentions de propriété.

4. Droits des tiers

Certains contenus, marques ou visuels présents sur le Site peuvent appartenir à des tiers et sont utilisés dans le cadre des autorisations obtenues.

Quetzal Balam Limited respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers et attend de ses utilisateurs qu’ils fassent de même.

5. Signalement d’une atteinte

Toute personne estimant qu’un contenu publié sur le Site porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle peut nous en informer à l’adresse suivante :

france.inovia@gmail.com

Le signalement doit préciser l’identité du demandeur, l’identification du contenu concerné, la nature du droit invoqué et les éléments justifiant la titularité de ce droit.

Après vérification, les contenus concernés pourront être modifiés ou retirés.

6. Sanctions

Toute utilisation non autorisée des contenus du Site est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et d’engager la responsabilité de son auteur.

7. Dispositions complémentaires

8. Contact

Quetzal Balam Limited
FLAT 2304, 23/F, HO KING COMMERCIAL CENTRE
2-16 FA YUEN STREET, MONG KOK
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Company Number : 80249274

Adresse électronique : france.inovia@gmail.com